Les documents en ligne

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Les documents ci-dessous constituent le PLUi approuvé et en vigueur :

📕Documents de procédure

• Les délibérations du PLUi
• Le Bilan de concertation
• Les avis des PPA et des communes membres
• Les conclusions de la commission d'enquête
• L'analyse et les réponses de la collectivité aux avis des PPA

📘 Rapport de présentation

• Le diagnostic territorial et l'état initial de l'environnement
• Les justifications du projet et choix retenus
• Le résumé non technique
• L'inventaire de stationnement
• L'atlas des hameaux

📗 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

📙 Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

• OAP thématiques

• OAP sectorielles

📕 Règlement

• Le Règlement écrit

• Le Règlement graphique contenant l'ensemble des plans de zonage

• L'atlas des emplacements réservés

• L'atlas des changements de destination

• L'atlas du patrimoine

📒 Annexes

• Les arrêtés préfectoraux et municipaux

• Les Servitudes d’utilité publique

  • La liste des Servitudes
  • La carte des Servitudes
  • Les plans de prévention des risques applicables

• Les réseaux d'alimentation en eau potable

• Les réseaux d'assainissement et eau pluviale

• La gestion des déchets

• Les annexes complémentaires

🔎 Les documents sont consultables et téléchargeables en version numérique en cliquant sur chaque titre